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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE
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MARQUIS DE L'ESPEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE L'ESPEE
ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE SARL

Numéro de dépôt :
1330800
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
29/10/2015

Présentation de la marque MARQUIS DE L'ESPEE

Déposée le 29 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « MARQUIS DE L'ESPEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE domicilié(e) 23, Bd F. de CANDAU, BP 121,40003 MONT DE MARSAN (dossier no 2304566) - 40003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 254 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARMAGNACS DES CADETS DE GASCOGNE domicilié(e) 23, Bd de Candau, BP 121,40003 MONT DE MARSAN Cédex (dossier no 2304566) - 40003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DE L'ESPEE est expirée depuis le 29 octobre 2015.

ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CYRANO , MARQUISE D'ETIGNY , L'ESTOCADE DE CYRANO


ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE SARL - 23, Bd F. de CANDAU, BP 121,40003 MONT DE MARSAN (dossier no 2304566) - 40003 - France - SIREN 315254466


SARL ARMAGNACS DES CADETS DE GASCOGNE - 23, Bd de Candau, BP 121,40003 MONT DE MARSAN Cédex (dossier no 2304566) - 40003 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304566 - Publication au BOPI 2006-01-05

Renouvellement sans limitation n°2056343 - Publication au BOPI 1995-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 6 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463376 - Publication au BOPI 2007-11-06

Spiritueux et liqueurs, armagnacs, cocktails, liqueurs, fruits à l'eau de vie, fruits à l'armagnac.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.